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Marques déposées par STIVAL Jacques
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Sibapal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sibapal
STIVAL Jacques

Numéro de dépôt :
1754790
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2000
Sibapal de STIVAL Jacques

Présentation de la marque Sibapal

Déposée le 9 juillet 1990 par STIVAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sibapal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STIVAL Jacques, domicilié(e) 1 avenue Jean Jaurès, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STIVAL Jacques - France.

La marque Sibapal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sibapal est expirée depuis le 9 juillet 2000.

STIVAL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Sibaphone , SIBAS SOCIETE INDUSTRIELLE DES BETONS D'AGREGATS STABILISES. , B.S.I. BETON BOIS SPECIAUX ISOLANTS INDUSTRIELS


STIVAL Jacques - 1 avenue Jean Jaurès, 30900 NIMES - France


STIVAL Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Produits d'emballage à l'exception des matières d'emballage (rembourrage) non en caoutchouc et non en matières plastiques, à l'exception des récipients d'emballage en matières plastiques, en métal, à l'exception des feuilles métalliques pour l'emballage, des emballages pour bouteilles en bois, en paille.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.